Impôts indiciaires et incitations

Impôts indiciaires et incitations

Taxes sur le billard, impôts sur les portes et fenêtres, des exemples d’impôts rigolos

On l’oublie parfois mais, avant d’être un petit tau?dans un article d’économie, l’impôt est une technique de prélèvement, et une obligation légale qui doit être rendue effective par la contrainte. Si l’enregistrement informatisé de la plupart des transactions rend aujourd’hui techniquement possible un grand nombre de méthodes d’imposition, il n’en allait pas de même au XIXeme siècle et avant encore, lorsque la plus grande partie des échanges s’effectuait en quelque sorte au noir. Comment contrôler au XVIIIeme siècle la fortune d’un bourgeois ou les bénéfices d’une entreprise, quand la chose est encore aujourd’hui ardue ? C’est pour résoudre ce problème que furent créés des impôts « indiciaires », dont l’idée est assez simple : puisqu’il est impossible de contrôler précisément les revenus et le patrimoine, on se bornera à en contrôler les signes extérieurs. Ce type d’imposition provoque cependant des effets incitatifs non intentionnels, qui font depuis toujours la joie des économistes…

Un célèbre impôt indiciaire aux effets incitatifs néfastes : l’impôt sur les portes et fenêtres

Appliqué en France de 1790 à 1917, l’impôt sur les portes et fenêtres (version moderne de l’impôt romain sur les portes et les colonnes) est le type même de l’impôt indiciaire : il peut être en effet relativement difficile de contrôler la superficie d’une habitation, et surtout ce type de contrôle peut être perçu par les imposés comme une intolérable intrusion. Puisque la taille d’une habitation est à peu près proportionnelle au nombre de portes et fenêtres qu’elle comporte, pourquoi ne pas simplement taxer ces dernières, dont on peut contrôler le nombre en effectuant un rapide tour de la maison ? Hélas, une régularité statistique s’efface si on cherche à l’exploiter. Les propriétaires devraient être conduits à diminuer le nombre de fenêtres et de portes dans leurs maisons afin de payer moins d’impôts, suite à quoi le gouvernement devrait augmenter l’imposition par fenêtre pour compenser le déclin du revenu de cet impôt, ce qui conduit à encore moins de fenêtres… En France cet effet a existé à certaines périodes et surtout pour les logements les plus pauvres, ce type de taxation est cependant resté modéré, de même que ses effets. De manière plus surprenante, cette même taxe (sur les fenêtres seulement) appliquée en Angleterre aux XVIIe et XVIIIe siècles conduisit au contraire les riches à multiplier sans raison le nombre de fenêtres de leur maison pour montrer leur statut social !

Un impôt apparemment farfelu, et aux effets incitatifs étrangement faibles : l’impôt sur le billard

Adopté en France en 1871, également présent aux Etats-Unis, en Hongrie, en Toscane et à Brême, l’impôt sur le billard, apparemment étrange, obéit à la même logique que le précédent : il est difficile de contrôler les revenus de quelqu’un mais, si à cette époque il possède un billard (mais aussi des chevaux ou des laquais, également taxés), on peut supposer qu’il possède un certain revenu. Plus précisément c’est là une catégorie particulière de la société qui est visée à travers ce qu’on pense être les biens de l’homme riche et élégant, et des biens difficiles à dissimuler comme un billard. On peut comprendre que de tels hommes ne se soient pas passés de chevaux et de laquais (disons donc que leur demande était assez rigide pour cette partie de la population), mais il semble plus surprenant que les billards n’aient pas été revendus, ou remplacés par des billards anglais (non taxés en France). Signe peut-être d’une société plus aristocratique voire de l’impératif de posséder un billard pour montrer son opulence, ou que les gens ne répondent pas toujours aux incitations, n’en déplaise à William Easterly.

Un impôt sur la production source de progrès technique : l’impôt écossais sur les spiritueux

Cet impôt mis en place en 1786 est fondé sur un indice précis de la production d’alcool par une entreprise : on a commencé par calculer soigneusement la quantité d’alcool produite par des chaudières de différents volumes, ce qui permit d’imposer au volume des chaudières utilisées, plus facile à contrôler que la production elle-même. Deux fabricants s’aperçoivent qu’en faisant des chaudières plus basses avec un diamètre de base plus important on peut, à volume égal, augmenter la surface chauffée et la production. La production par gallon de chaudière augmentant considérablement, les fabricants purent utiliser des volumes plus petits, suscitant une baisse des rentrées à laquelle le gouvernement répondit par une hausse de la taxe, qui passa de 30 shillings à 3 livres par chaudière. Cet impôt fut donc la source de progrès technologiques extrêmement importants et entretint même une course à la productivité. On peut penser que, sans la taxe, les efforts auraient pu être portés sur d’autres points et conduire à des progrès plus importants encore ; on peut penser aussi que sans l’aiguillon de l’impôt l’ancienne méthode aurait perduré plus longtemps.

Bref, l’impôt peut être un frein ou un aiguillon, selon que l’on s’en sert judicieusement ou non. Il peut être générateur d’effets pervers positifs tout aussi bien que négatifs.

Licence Creative Commons – Auteurs:Emmeline Travers-Cоlliard et Jean-Edouard Cоlliard

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